Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO
/
ROMANTIC AROM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANTIC AROM
TSO, SARL

Numéro de dépôt :
4042809
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/10/2023
ROMANTIC AROM de TSO

Présentation de la marque ROMANTIC AROM

Déposée le 25 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROMANTIC AROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 581 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TSO, M. BOUILHAC NICOLAS domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

La marque ROMANTIC AROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANTIC AROM est expirée depuis le 25 octobre 2023.

TSO a également déposé les autres marques suivantes : LA CROISIERE VERTE , DUC D'OBERNAC , PROFUS , PEYRETAILLE , CAP DU BASSIN , AUROCHS , LE BISTROT DE MON TERROIR , BARON DE BRESTIGNAC , NEWPOWER , TSO


TSO, SARL - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France - SIREN 434581948


TSO, M. BOUILHAC NICOLAS - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 3 février 2014 - Retrait partiel n°617755 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; vins.